membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine

experts scientifiques

Trois experts scientifiques spécialisés dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire

à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins

4° Biologie médicale (options précoces : biologie générale/médecine moléculaire, génétique et pharmacologie/hématologie et immunologie/agents infectieux/biologie de la reproduction)

Membre du Corps Enseignant Président

membres du conseil d'orientation de l'agence de biomédecine

experts scientifiques

Trois experts scientifiques spécialisés dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire

à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

susvisé

4° biologie médicale

Membre du Corps Enseignant Président

université Paris-VI

membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques

modifié

DISCIPLINES MÉDICALES

PREMIER COLLÈGE

Professeurs des universités et assimilés

Sous-section 54-05 : Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

8° « Médecine de la reproduction »

Médecin, professeur des universités-praticien hospitalier, président

AP-HP, hôpital Tenon, service de médecine de la reproduction CECOS, Paris

Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »

membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation

II. - Président et vice-président de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation

Président

membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation

I. - Au titre du

2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique

a)

personnalités exerçant la fonction de personne responsable

mentionnée à l'article L. 2142-3-1

AP-HP, hôpital Tenon, service de médecine de la reproduction CECOS, Paris

Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »

expire le

membre de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation

membre de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation

biologie de la reproduction

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008